Sections cadastrales de la Métropole de Lyon
Partie du plan cadastral correspondant à une portion du territoire communal et comportant, suivant le cas, une ou plusieurs subdivisions de section. Cet objet est obligatoire dans tous les lots formant l'échange.
Simple
- Date (Creation)
- 2018-10-15
- Identifier
- 58abaa27-11bd-4b46-81d6-980d599ea49a
- GEMET - INSPIRE themes, version 1.0
-
- Étendue géographique des données
- Theme
-
- Planification/Cadastre
- Parcelles cadastrales
- Access constraints
- otherRestrictions Other restrictions
- Spatial representation type
- vector Vector
- Metadata language
- freFrançais
- Topic category
-
- population-citoyennete
- OnLine resource
-
cad_cadastre.cadsection
(
OGC:WMS
)
None
- OnLine resource
-
cad_cadastre.cadsection
(
OGC:WFS
)
None
- Hierarchy level
- dataset Dataset
- Statement
- Les feuilles cadastrales ont été digitalisées entre 1989 et 1993, dans le cadre d'une convention signée avec les services du cadastre. La mise à jour numérique est faite par la DGFiP, et livrée tous les 3 mois pour le cadastre Étalab et tous les ans pour le cadastre Édigeo.
- File identifier
- 58abaa27-11bd-4b46-81d6-980d599ea49a XML
- Metadata language
- freFrançais
- Hierarchy level
- dataset Dataset
- Date stamp
- 2014-04-22
- Metadata standard name
- INSPIRE Metadata Implementing Rules
- Metadata standard version
- Technical Guidelines based on EN ISO 19115 and EN ISO 19119 (Version 1.2)