Urbanisme

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Périmètre d'orientation d'aménagement de quartier et de secteur (se reporter à la ...
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Emprise graphique à l'intérieur de laquelle les constructions doivent être implantées. Dè...
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Emplacement dans un périmètre de secteur de mixité sociale du numéro ...
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Périmètre dans lequel sont autorisés les constructions, travaux, ouvrages ou outillages à ...
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Emplacement dans un périmètre de procédure particulière d'un numé...
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Limite au sol sur laquelle toute implantation de bâtiment peut-être autorisée à ...
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Ponctuel support des informations sur la nature, le bénéficiaire, le numéro ...
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Cet objet correspond à l'emprise au sol d'un emplacement réservé au PLU. ...
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