Urbanisme

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Objet ponctuel orienté localisant des débouchés piétonniers. La conception des cheminements ...
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Emplacement de numéro d'un élément bâti à préserver
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Périmètre dans lequel sont autorisés les constructions, travaux, ouvrages ou outillages à ...
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Périmètre correspondant à une zone géographique gelée pendant 5 ans au plus à ...
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Emprise de bâtis soumis à certaines prescriptions pour leur conservation du fait de leur ...
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Emplacement dans un périmètre de localisation préférentielle pour équipement du ...
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Périmètre correspondant à un espace géographique dans lequel s'applique des prescriptions ...
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Point localisant des espaces boisés (art. L.130-1) classés ponctuels ou arbre ...
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