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Prescription d'aménagement - Débouché de voirie du PLU de la Métropole de Lyon
Objet ponctuel orienté localisant des débouchés de voirie. La conception des voies doit prendre en compte ces prescriptions, avec une tolérance de plus ou moins 5 mètres par rapport au positionnement prévu dans les documents graphiques.
Pour une vision globale des prescriptions d'aménagement, associer l'ensemble des fiches :
Débouché piétonnier
Débouché de voirie
Cheminement à préserver
Simple
- Date (Creation)
- 2022-03-21
- Identifier
-
9cfc23d5-8841-414c-92c1-46ac7495d867
-
GEMET - INSPIRE themes, version 1.0
-
-
Étendue géographique des données
-
- Theme
-
-
Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
-
urbanisme
-
Planification/Cadastre
-
- Access constraints
- otherRestrictions Other restrictions
- Spatial representation type
- vector Vector
- Metadata language
- freFrançais
- Topic category
-
- urbanisme-habitat
- OnLine resource
-
pos_opposable.posintacc
(
OGC:WMS
)None
- OnLine resource
-
pos_opposable.posintacc
(
OGC:WFS
)None
- Hierarchy level
- dataset Dataset
- Statement
-
Saisie par digitalisation de plans au 1/5000.
Ces données mises en ligne de par leur caractère numérique n'ont pas de valeur juridique et ne sont pas opposables au tiers. Seul le dossier "papier" approuvé par délibération du conseil de communauté est opposable au tiers. L'échelle limite d'utilisation des données préconisée est le 1/2000ème.
- File identifier
- 9cfc23d5-8841-414c-92c1-46ac7495d867 XML
- Metadata language
- freFrançais
- Hierarchy level
- dataset Dataset
- Date stamp
- 2014-01-13
- Metadata standard name
-
INSPIRE Metadata Implementing Rules
- Metadata standard version
-
Technical Guidelines based on EN ISO 19115 and EN ISO 19119 (Version 1.2)