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Numéros d'emplacements réservés du PLU de la Métropole de Lyon
Symbole dont la forme varie en fonction de la destination de l'emplacement réservé, dans lequel s'inscrit le numéro de l'emplacement réservé
Hexagone pour numéro d'emplacement réservé pour équipement public ou d'intérêt général et pour espaces verts ou terrains de sport
Losange pour numéro d'emplacement réservé pour voirie
Cercle pour numéro d'emplacement réservé pour cheminement piéton ou cycliste
Simple
- Date (Creation)
- 2022-03-21
- Identifier
-
8018352a-2294-449d-8c83-434fb8447411
-
GEMET - INSPIRE themes, version 1.0
-
-
Étendue géographique des données
-
- Theme
-
-
Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
-
urbanisme
-
Planification/Cadastre
-
- Access constraints
- otherRestrictions Other restrictions
- Spatial representation type
- vector Vector
- Metadata language
- freFrançais
- Topic category
-
- urbanisme-habitat
- OnLine resource
-
pos_opposable.posafival
(
OGC:WMS
)None
- OnLine resource
-
pos_opposable.posafival
(
OGC:WFS
)None
- Hierarchy level
- dataset Dataset
- Statement
-
Saisie par digitalisation de plans au 1/5000.
Ces données mises en ligne de par leur caractère numérique n'ont pas de valeur juridique et ne sont pas opposables au tiers. Seul le dossier "papier" approuvé par délibération du conseil de communauté est opposable au tiers. L'échelle limite d'utilisation des données préconisée est le 1/2000ème.
- File identifier
- 8018352a-2294-449d-8c83-434fb8447411 XML
- Metadata language
- freFrançais
- Hierarchy level
- dataset Dataset
- Date stamp
- 2014-01-13
- Metadata standard name
-
INSPIRE Metadata Implementing Rules
- Metadata standard version
-
Technical Guidelines based on EN ISO 19115 and EN ISO 19119 (Version 1.2)