Subdivisions de section cadastrale de la Métropole de Lyon
Portion de section cadastrale disposant de caractéristiques propres au regard notamment de son échelle, sa qualité et son mode de confection. Une section a au moins une subdivision de section. Cet objet correspond à la feuille cadastrale.
Simple
- Date (Creation)
- 2024-10-19
- Identifier
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3878d3dc-329b-4ded-bfd6-e129f1a5ab4e
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GEMET - INSPIRE themes, version 1.0
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Étendue géographique des données
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- Theme
-
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Planification/Cadastre
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Parcelles cadastrales
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- Access constraints
- otherRestrictions Other restrictions
- Spatial representation type
- vector Vector
- Metadata language
- freFrançais
- Topic category
-
- institution-administration
- OnLine resource
-
cad_cadastre.cadsubdivisionsection
(
OGC:WMS
)None
- OnLine resource
-
cad_cadastre.cadsubdivisionsection
(
OGC:WFS
)None
- Hierarchy level
- dataset Dataset
- Statement
-
Les feuilles cadastrales ont été digitalisées entre 1989 et 1993, dans le cadre d'une convention signée avec les services du cadastre. La mise à jour numérique est faite par la DGFiP, et livrée tous les 3 mois pour le cadastre Étalab et tous les ans pour le cadastre Édigeo.
- File identifier
- 3878d3dc-329b-4ded-bfd6-e129f1a5ab4e XML
- Metadata language
- freFrançais
- Hierarchy level
- dataset Dataset
- Date stamp
- 2014-04-22
- Metadata standard name
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INSPIRE Metadata Implementing Rules
- Metadata standard version
-
Technical Guidelines based on EN ISO 19115 and EN ISO 19119 (Version 1.2)